CSE et CSSCT

Aucun

Introduction

• Contexte légal de la mise en place du CSE
• Conditions de mise en place et transition avec les anciennes instances
• Composition du CSE
• Rôle
• Information et consultation
• Processus électoral
• Responsabilités de l’employeur

Fonctionnement et moyens du CSE

• Moyens mis à disposition
• Heures de délégation
• Bureau
• Budget
• Réunions

Attributions du CSE

• Domaines de compétences
• Inspection du travail
• Droit d’alerte
• Consultation préalable
• Assistance au salarié

CSE et CSSCT

• Rôle de la commission CSSCT
• Missions
• Composition et fonctionnement
• Moyens alloués

Prévention

• Enjeux et acteurs de la prévention
• Bonnes pratiques

Etude des risques

• Les différents risques : physiques, chimiques, mentaux, pénibilité, etc
• L’étude des postes et situations de travail
• Le Document Unique

Analyse des accidents de travail et incidents

• Enquêtes du CSE
• Méthode d’analyse : l’arbre des causes
• Mesures préventives et correctives

Formateur expérimenté

• Magistrales
• Interrogatives
• Démonstratives
• Actives
• Expérientielles

• Tableau blanc / paperboard
• Vidéoprojecteur
• Support de cours
• Exercices